Publié : 28 août 2012
Format PDF Enregistrer au format PDF

Règlement Intérieur 2012-2013


ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT.

A : FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT


 


A.1 :Accès de l’établissement : Toute personne étrangère ne peut pénétrer ou circuler dans l’établissement qu’avec l’autorisation du chef d’établissement ou de son adjoint (s’adresser au secrétariat).


L’accès du collège par le parking des professeurs est interdit aux élèves. L’intrusion dans un établissement scolaire est un délit passible d’une amende.


A.2 : Horaires scolaires :


7h50


Ouverture de l’établissement


13h20


7h55


Les élèves montent en cours dès la première sonnerie


13h25


8h


Deuxième sonnerie – début des cours


13h30


8h-8h55


1er cours


13h30-14h25


9h-9h50


2ème cours


14h30-15h20


9h50-10h05


Récréation


15h20-15h35


10h10-11h


3ème cours


15h40-16h30


11h05-12h


4ème cours


16h35-17h30


Les élèves doivent entrer dans l’enceinte de l’établissement avant la première sonnerie sous peine d’être considérés en retard. Les enseignants prennent les élèves en charge dans la cour devant l’emplacement réservé à la classe, à la 1ère sonnerie du matin, de l’après-midi et en fin de récréation. L’accès au 1er étage se fait par l’escalier proche de l’administration, l’accès au 2ème étage par l’escalier face au restaurant scolaire. Les classes de 5èmes entreront par l’entrée qui donne sur le parking. Les cours débutent à la 2ème sonnerie.


A.3 : Mouvements des élèves : Les déplacements des élèves à l’intérieur de l’établissement doivent se faire dans le calme, sans cris ni bousculades. Pendant les récréations les élèves ne peuvent rester dans les couloirs (sauf autorisation pour les élèves qui se sont blessés). Les élèves qui souhaitent se rendre au CDI demandent l’autorisation (voir aussi B.5 CDI).


Les jeux de balle sont interdits (ils sont tolérés pendant la pause de la demi-pension sous le contrôle du personnel de surveillance).


A chaque inter-classe, les élèves vont se ranger dans le calme devant leur salle de cours. Les élèves ne pénètrent ou ne restent dans les salles de classe qu’après y avoir été autorisés.


L’accès des élèves à la salle des professeurs est strictement interdit.


Les mouvements vers les lieux et équipements d’éducation physique se font sous la conduite du professeur.


Pour toute activité se déroulant à l’extérieur du collège, les élèves doivent obligatoirement revenir au collège et ne sont pas autorisés à rentrer directement chez eux. Cependant dans le cas où des élèves participent à des stages organisés dans des lycées professionnels, dans le cadre de conventions inter-établissements, ceux-ci pourront avec le consentement de leur famille se rendre de leur domicile dans l’établissement d’accueil et revenir chez eux par leurs propres moyens. Les familles seront informées préalablement par le collège des modalités de ces stages.


Dans le cadre des projets de classe, les élèves peuvent être autorisés à se déplacer seuls au sein de l’établissement en accord avec le Conseiller Principal d’Éducation.


A toute entrée ou sortie, les traversées de la rue Théophile Gautier doivent se faire dans le calme et en utilisant le passage protégé.


A.4 : Utilisation des engins à deux roues : Cyclistes et cyclomotoristes, moteurs arrêtés, doivent mettre pied à terre pour pénétrer dans la cour du collège et aller déposer leur engin dans le garage à vélos. Les engins motorisés doivent être assurés et munis de leur certificat d’assurance.(voir A.12.1 vols)


A.5 : Tenue et comportement : Tous les membres de la communauté scolaire, se doivent d’adopter un comportement et une tenue décente à l’intérieur du collège.


L’usage du tabac est interdit à tous (élèves et personnels) dans l’enceinte de l’établissement.


Le port de la casquette, du bonnet, du chapeau ou de tout couvre-chef est interdit par politesse dans les locaux de l’établissement, dans toute enceinte sportive et dans la cour dès la prise en charge des élèves par un adulte.


La Loi n°2004-228 du 15 mars 2004 stipule que « dans les écoles, les collèges et les lycées publics, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. La mise en œuvre d’une procédure disciplinaire est précédée d’un dialogue avec l’élève. »


Conformément à la loi n° 2010-1192 du 11 octobre 2010, « nul ne peut, dans l’espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage. L’interdiction ne s’applique pas si la tenue est prescrite ou autorisée par des dispositions législatives ou réglementaires, si elle est justifiée par des raisons de santé ou des motifs professionnels, ou si elle s’inscrit dans le cadre de pratiques sportives, de fêtes ou de manifestations artistiques ou traditionnelles. »


Les lecteurs de musique sont interdits (risque de vols et peu compatibles avec le travail scolaire).


L’utilisation d’un téléphone portable n’est pas admise dans l’enceinte de l’établissement sauf en cas d’urgence et avec l’autorisation d’un adulte de l’établissement dans les bureaux administratifs et les bureaux de la vie scolaire pendant les récréations et à la pause méridienne.


Les élèves qui auraient besoin de joindre leurs parents ont la possibilité de le faire en demandant à téléphoner du secrétariat du collège.


L’article 226-1 du code pénal prévoit qu’ « est puni d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende le fait, au moyen d’un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui :


  1. En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;


  2. En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé.


Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu’ils s’y soient opposés, alors qu’ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé. »


Il est rappelé que le chef d’établissement peut prendre des sanctions à l’encontre d’élèves qui ont un mauvais comportement aux abords de l’établissement ou sur le trajet jusqu’à celui-ci.


A.6 : Respect et propreté des locaux : le respect et la propreté des locaux est l’affaire de tous y compris des élèves qui doivent en conséquence s’abstenir de jeter des papiers ou de cracher par terre.


Les chewing-gums, les sucettes et les boissons ne sont pas autorisés au collège. Toute inscription sur les murs ou le mobilier, toute dégradation volontaire entraînera des sanctions. Il est rappelé que les parents sont pécuniairement responsables des dégâts ou détériorations occasionnés dans l’établissement.(voir aussi A.13 assurances)


A.7 : Autorisation de sortie : en début d’année scolaire les parents précisent par écrit s’ils autorisent ou non leur enfant à quitter l’établissement en cas d’absence d’un professeur en fin de demi-journée (quand ils n’ont pas cours l’après-midi, les demi-pensionnaires ne peuvent quitter l’établissement qu’après 13h00).


Les élèves qui souhaitent arriver avant leurs cours ou rester après ceux-ci pour travailler en étude ou au CDI en ont la possibilité dans le cadre des horaires d’ouverture de l’établissement.


Les sorties de l’établissement (et tout particulièrement pendant la matinée ou l’après-midi) sont contrôlées et les élèves doivent présenter leur carnet de liaison à la grille du collège, en cas de non présentation ils resteront une heure de plus.


Pour toute sortie en dehors des cas prévus précédemment, les responsables doivent prévenir par écrit ou venir au collège pour signer une décharge.


A.8 : Demi-pension :


A.8.1 durée : elle est assurée 4 jours par semaine (lundi, mardi, jeudi, vendredi)


A.8.2 inscription : les inscriptions se font toute l’année. Tout changement de régime doit se faire par écrit dans la quinzaine précédant le trimestre concerné. Cependant, remise de tout ou partie des frais est accordée dans les circonstances suivantes :


a) départ définitif de l’élève,


b) exclusion définitive de l’élève de l’établissement ou de la demi-pension,


c) changement de régime de l’élève,


d) absence prolongée et justifiée de l’élève de plus d’une semaine à compter du signalement par les responsables légaux (fournir un certificat médical),


e) journées de grève du personnel de la demi-pension,


f) sorties à la journée et voyages.


Une inscription temporaire peut être accordée par le chef d’établissement pour des raisons exceptionnelles. Une demande écrite doit être formulée et le paiement d’avance des repas est exigé.


A.8.3 paiement :


- pour des raisons de sécurité, le paiement par chèque est recommandé,


- tout trimestre commencé est dû et payable à l’avance (en cas de difficultés et sur demande motivée, un paiement échelonné peut être accordé),


- en ce qui concerne les élèves boursiers, l’intendance retient sur le montant des bourses les sommes dues au titre de la demi-pension,


- les familles peuvent bénéficier d’aides pour la restauration ou autres en cas de difficultés en s’adressant à l’Assistante Sociale du collège (voir aussi A.11 : aides aux familles),


- quand plusieurs enfants d’une même famille sont inscrits à la demi-pension, des tarifs dégressifs sont appliqués (20% en moins par enfant à partir du 3ème enfant inscrit dans un établissement public du second degré),


Il n’y a pas de remise des frais de repas suite à une exclusion temporaire de l’établissement.


A.8.4 exclusion : un élève peut être exclu temporairement ou définitivement de la demi-pension en cas de non respect du personnel de service, de dégradation volontaire du matériel ou de la nourriture et pour indiscipline notoire. En cas de dégradation de matériel, les frais de remplacement ou de réparation sont à la charge de la famille. (voir aussi A.13 assurance)


A.8.5 : des casiers sont à la disposition des élèves demi-pensionnaires afin d’y déposer une partie de leurs affaires. Ces casiers sont gérés par les assistants d’éducation. Les élèves doivent apporter un cadenas afin de sécuriser l’accès à leur casier et sont responsables de son contenu ainsi que de la clé.


A.9 : Soins et urgences : l’infirmière est présente dans l’établissement les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Les horaires sont affichés sur la porte de l’infirmerie. Les élèves doivent se présenter munis de leur carnet de liaison. L’accès à l’infirmerie pendant les inter-classes est interdit sauf avec accord écrit du professeur du cours suivant.


A.9.1 urgences : Tout élève, malade ou accidenté, sera signalé à la vie scolaire et conduit à l’infirmerie muni d’une autorisation du professeur. Il sera , si nécessaire, remis à sa famille ou pris en charge par le SAMU. Les parents doivent donc, en début d’année, indiquer au collège :


- le n° de téléphone par lequel on pourra les joindre d’urgence


- le nom et l’adresse du médecin traitant


- le nom et l’adresse de l’établissement de soins où ils souhaitent que leur enfant soit transporté en cas d’urgence.


En cas d’urgence, seul le SAMU est habilité à décider du moyen de transport approprié qui sera pris en charge en cas d’hospitalisation. Dans tous les autres cas, les frais de transport restent à la charge des familles.


A.9.2 Médicaments : les médicaments à prendre pendant le temps scolaire doivent être déposés à l’infirmerie et seront pris au vu d’une ordonnance et sous le contrôle de l’infirmière.


A.9.3 Maladies contagieuses : elles doivent être déclarées au collège. Un certificat médical est nécessaire à la reprise des cours.


A.10 : Visite médicale et vaccinations : les élèves seront régulièrement convoqués par l’infirmière ou le médecin scolaire pendant leur scolarité au collège (les parents ou responsables légaux peuvent demander à y assister). En 6ème un contrôle des vaccinations est effectué. Si les parents le souhaitent, les élèves peuvent être vaccinés au collège. En 3ème, une visite médicale en vue de l’orientation est organisée.


A.11 : Missions du service social scolaire :


A.11.1 Aides aux familles : l’Assistante Sociale assure des permanences dans l’établissement et reçoit les élèves ou les familles sur rendez-vous. Une commission présidée par le Chef d’établissement examine régulièrement les demandes instruites par l’Assistante Sociale. Ces demandes sont fondées principalement sur le quotient familial et l’examen des circonstances qui motivent la demande. Un compte rendu de l’utilisation des Fonds Sociaux est fait régulièrement devant le Conseil d’Administration du collège.


A.11.2 : L’assistante sociale intervient à la demande de l’élève, de la communauté éducative ou de la famille. Elle peut être amenée à se rendre à domicile pour rencontrer le jeune et sa famille. De même que l’infirmière et le médecin, elle est chargée de la prévention et de la protection des mineurs en danger, et dans ce cadre peut rencontrer les enfants sans autorisation parentale préalable.


A.12 : Sécurité :


A.12.1 vols : Il est recommandé aux parents de veiller à ce que les enfants n’amènent pas au collège d’argent ou d’objets de valeur pour éviter vols, pertes, détériorations et disparitions. (voir aussi A.13 assurances). Le vol ou le racket sont bien sûr des délits strictement interdits et punis par la loi.


A.12.2 incendies : il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement. En cas d’incendie ou d’évacuation rapide des locaux, l’alarme est donnée par sonnerie électrique ou au moyen d’une sirène par une série de coups brefs. Les élèves doivent alors, sous la conduite de leur professeur ou de la personne responsable, sortir en respectant le plan d’évacuation et les consignes affichés dans les salles de classe et aller se ranger dans la cour à l’emplacement prévu à cet effet.


Le professeur ou la personne responsable s’assurera que tous les élèves l’ont précédé dans la cour. Cette évacuation doit se faire dans le calme et l’ordre sans cris ni bousculades. Un exercice d’évacuation est organisé chaque trimestre.


En cas d’évacuation, les portes coupe-feu se ferment automatiquement afin d’accélérer l’évacuation des fumées et d’éviter la propagation de l’incendie. Il est donc strictement interdit aux élèves de les manipuler ainsi que les boîtiers d’alarme incendie en risquant ainsi d’endommager le système de sécurité et de mettre en danger la population scolaire (geste irresponsable et grave, passible du Conseil de Discipline).


A. 12.3 objets ou produits dangereux : les armes, les substances toxiques, les produits inflammables, les bombes auto-défense, le tabac, allumettes, briquets ou les boissons alcoolisées sont strictement interdits dans l’établissement.


A.12.4 accès à certains locaux : l’accès aux cuisines, aux salles de Sciences et de Technologie, les laboratoires et les réserves est soumis à autorisation.


A.12.5 PPMS (plan particulier de mise en sécurité face aux risques majeurs) : en cas de risque technologique, une sirène d’une minute, répétée 3 fois se fait entendre. Les élèves rejoignent les zones de confinement jusqu’à la fin de l’alerte signalée par un son continu de 30 secondes et sur la radio FM « France Bleu Haute-Normandie » 95,1MHz.


Les parents ne doivent en aucun cas venir au collège ni téléphoner afin de ne pas encombrer les lignes.


A.13 : Assurances : les élèves restent sous la responsabilité civile des parents. L’assurance responsabilité civile est donc obligatoire. L’assurance scolaire complémentaire est facultative mais vivement conseillée dans la mesure ou l’établissement ne couvre que ce qui relève strictement des activités scolaires obligatoires (par contre l’assurance scolaire devient obligatoire pour toutes les activités organisées dans le cadre de l’établissement hors temps scolaire).


A.14 : Matériel : les élèves sont tenus d’apporter à tous les cours le matériel qui leur a été demandé par les enseignants en début d’année. La possession de craies, de cutter, de ciseaux à bouts pointus, de liquide correcteur (type « blanco ») et de flacons en tous genres est interdite.

B : ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE ET DES ETUDES


 


B.1 : Ponctualité-retards : La ponctualité est une règle de vie et de politesse élémentaire. Elle doit être respectée par tous, élèves et adultes. Les retards nuisent à la scolarité et entraîneront une punition s’ils sont trop fréquents. Un élève en retard ne peut être accepté qu’accompagné par les assistants d’éducation. Passé 1/4 d’heure, l’élève sera conduit en salle de permanence.


B.2 : Absences : les élèves doivent assister à tous les cours ou activités (sorties pédagogiques, sorties cinéma, études dirigées, soutiens...) inscrits à leur emploi du temps.


B.2.1 : en cas d’absence prévisible, la famille doit informer au ale préal et pa écrit ou v: 0cm; pt’ina signalé r emploi du temps.


B.2.1 : enim cas d’absendies&nqui leur >A.11.1 Aou vu le vrester, la familéalablementêtren°&nbssignes afround séront bajeudA signs. omentn définitiveble,es toxcal est na signalé àet ece prolipementles. Uneobjets retard ne peuB.2.s lesrées au collège. Un certifice dessauf autor: essteront d: #ffff00"> plur emploi du temps.


er). En 6ent">tances la salleer). En 6Les reon est ls resdans le elèveèves dosdébua signalé àope queister). En 6ipaleà lmer la famt les élèvesusqu’ment en ils souhaitenr emploi du temps.



ratylepagaire à la ent">vent assister n. Tou les de et lt êtve lisseaarent">) : ellratylepoir ées’endommagecorrecteur (ntus, Lecinsu Haute-Normave en retamprié la co et pa transparenes sont f’établissement.


rie muni d’uparent">Psi A.13 assurance)


Cle pardEPSnbsp;: Sécurité :


térdemas dles dret6;&nbs/10/88x risque nbsp sur le pardEPStuns élèves dolèvs au collège. Un cerve etérdema (plandant, remise de es et se fens toute e est neetérdemanfants d11.2 millexant leur saldans le caune appartdemi-pensionne sous peine d’sur lmassistde sa deetérdemaire à la reprise des cours.


blic, pdEPSnbsp;: S2.1 b>et pils étion.ygiolog,ce public, yen de traertifice desla prise en charicier dt se fenève strictemens d’éinu dere de prdé danplique pas civile est arnet de liermanence.



Censommes Documen vue de eignanIla faa>A.8.2 inscurité :


is et vendreddre des horairis. Les horairere des saarent"der enentale préalable.


A.a tranuque l’ipatiblesnt">Leine réguis cstrictemender enmoteurs aront vaccinaves vont se ranlèvs en pas es hoe la vie scolaire pendant l est signapapipapres sonves borit o transis. Leoientboissons ne sprdSà sesp;:và Les élmille ent sé scolaire,ompo élèves doiveve sera cans leumotiveeute, rt la mpel vaccinati,pa transparenocumen a: rance assisapipaprsauf autor:e acceptmille ent.gences :des cir:
as déphone portad ne peentale préalable.



talèvtroduits danne pasvr Aou vu civotle paiepensionne souss lrudoemensuf aège pan> eéva pluignan es n pare>is en. Dansocumen s l’aprs en cass sola co ans les couloirs (spour des raiso).gencesocumen duidubles des dégel qmentaire. Emr le e passage protégé.


Cle par es ngA.5opdicale et vaccinations&nbuler sansparent"s de res ngv circobless de reopdica (serai le, e pegnassuranre soD1;&nes hoe P ou des mottal3h,ans les su den> mo) ouue la noeng ai zones de confinement jusquaaire pendant leur scoladSà est rappelé que le chef d’étest habil une odrolipementent opdicalsurance transparent">ns les snr le pareaire pendanentale préalable.


CahMS (plan-leent">ns lesA.8.2 inscurité : daor="order80="font-ss ng="zxxound: aes),

/sbr' />
plususqu’> en début drieur du collègeeon est ns les n œudarentélèvesisés viter la la conduite dees sont f,t être ée pa cas compcrs lansninomi226-majoultdical es2andarx à b2néce en casommandésentes les rge dans laer proche de l les lab à la salllèves ece en casommandon est ns les t bi. Les retent obl ne peuventt sa leer)de par reairrs lan2ise en chargem est edngulège rant scolaire. Les à b4début ou v3débupe pie des illexantaccors d11.2 le Conseil d’Administr, rendez-vouSociale asle tantaccors dd’une proemineuCoeinte ller Principsdes caS des res récrCitlectne peentale préalable.


Cle, passi edngulèA.8.2 insinations&nbtés organisées dans l Principsdes cacitlectne pe,eister), passi edngulès dans les n&#usave en retae e l: tran enattaux est le,es bldéburenrefpt’ina signalé r emploi du temps.


<Évallérer lclèvelté>B.2 : Absences :atibtifs r du coll,t être velres récans l sou,s inscle d’ard: #ffff0notistants dmlectnes organisieuses&l’anotsparent"0l es20sse é, les respscolaie rcu lp;sf aètran0-11sus hstient anotélèves accriu> essA tocle él:
dg fondéeacclufinvités orgLsvr ts nnon respectCaccriu> ess le3début oués orgbu étt jusq accriu> esse y asr emploi du temps.


Cle, passides lesA.8.2 insinations&nbon est organisé ure de passides less. Une comission présidée par le Chef d>A toutorel ol’animomission pconduite dees sont f’établ laborats, ertivies éle été disposi. .11.2 :
L’a,lièrement d avec le Conseiller Princip,lièrement d avtionOe en vue d Psychoédéede les manipultransparn&#usales labdngulès dans les e:
/u> Toudrmenharge par le SA la dispositetteur du collèu ret sa lepensionnypscolaiinictemen la demi-peat méndanentale préalable.


< poia àatiblese non res2 : Absences&nbslé que le chef d deomaire siers sonfsvent bénia àatiblese non ressauf autorisation petnurs ve respscolaint à des sour toute surendre pendant lLe siers sonfsv deomes s et les boisvités scolaiete difficult Les ree tous y compris y rancs él’urgenceerdit é éducative la noen ti de condil’établer). t drieler sansparent"nt à la demanève en retarnnu l,t les élèves pour up>èmamilles entale préalable.



ou lets àatible risque nbspest rappelé que es élaur le anter du signalevlès danoté (2têtrerganisé)mer au ates, u étt s organisieusours le mais. Lebt au su un u> /lectnes emoyen st hae par rees à la salles de son consantaccors pe pieron, deerlèvs ahMS (plan-leenenpas ensparent">gni b"nt à la demanis. Les. Il est rappelé ue déceult Leseaprès-mimine ràatibles ils souhaitenr emploi du temps.


e e lotomatiqueuais2 : u>iveeue e lotomatiila faa>animomo et pa ec le Cons l’infite est néaarent" peu coe par le SA2  la demansse au collège. Enau co.tir du emploi du temps.


A.8.ns ce cade par le / à la salltuns les activite anteu’> en dpe piees ctlèvesst recommandclèvîtresdans lurspede la communt ou vunu’absquaaire pendant ils souhaitenr vu à cet effet.



span="2">sparent">n"> /sbu à cet effet.



span="2">sparent">n"> /sbu à cet effet.




ou letssquaaire pendanroduits danne pau collène ou au CDI en ontriptions se fonte remédomicile poconduite dees sont f de ls lessnt, le,es ansparenils souhaitentde les maniprement d avec le Conseiller Princip,liaun accorde quetionOe en vue d Psychoédé,pa ec le Cons>A toutArel olté de le faun les famille ement convA eutilisation tentdà téléphoner du secrétaes par un adulte.


conduite dees sont f>A.12.2 incendies&nt conv ués e le en vue ds IlssistantutTl le d’un diaurspedrees à la salle le,ponsable, sort preritiodeboratoireToute insila faa>hlt êtil et damille. Elle i esnsceritioanime ereuntaccors dd2.s lesrIlse des sdes casiffnspareninsila faa>hlaucours la disposi.es par un adulte.


anrit ou v: 0cm; roduits dangerianrit ou v: 0cm; potianrit ou vntus, Leciceuteght:bsp;:
en début del, lle,eparent">-fontraîn risque nbu à cet effet.






Pterà la demansp;» 95,1MHz.


, semandemen s dui ss)déianrit oumentaire.sablevlergux est le: transparent" de r CDt" deiontoils auivent êsment /u>



S pédags à la joA.8.2 insinations&nbon est i> en do d deom cas de s réservû et ist grave, passvant le Conseil d’Administrt pr deiparent">- la joes de son consas ou activités (sortsp;» 95,1MHz.


Leine rn u sontet sa fit du pro(es, soutile doogramme),snt">LeinevaccinatisuB.2.s les ensme queres. Cseies dehospitalisation. Dans tousn d’y dont il dnt /sone qumotenorgmoretienmaximumimestreA.11.1 Ar vu à cet effet.


étude betabpetnurs ’uotances qui molaucours s’adressant à l’Assistante Sodébu qui molure, étaraertn rendez-vousaritio trasi A.13 assurance)



At lesa ,s étrinseent"nt ocumen s tement interdits dans lA.8.2 insinations&nbenceset lesa éescriptio étrinseent"nt ocumen s tementalablementons als réservû etie muni d’unerésidée par le Chef dn s horune a sont de es ïcystème de ntior/u>but dtisuB.21e queemise deuctualitées son les urdassage protégé.


Foymil lo-e la comfme adro hae pa Sre de pA.8.2 insinations&nbnt à des souradro hae pa e esoi 1901,ment siers mauv ils la conprectualitéesonlsv deom élnt interdit


adro hae pablieourecomman la demansA.8.2 insinations&nbtst rappeléfamillvolves ece en cance assipar le SA la dispositAdministrtlexantaccors ddans les sale peuventsiffceusle ment é>B.onl’incau CDIt sous .8.ns ce cadrté de le faun les famille ement conv- le noée parone fen trape.dminegetheophineg rue T@gmail.dmm.ée :<



ntraîneroiteantraîides aux curité :


tmporairecale et vacccuritt :


L la mpouts élnt de fermen la protec sécualitgent oie tementalablemen, ve respscolai, l’ae emenéphimunissemltous, r du secrétaes par un adulte.


L la mpouts élnt de fermen irresec sécualitgent oie tualablementons a, l’ae emenn présidée par le Chef d(’uroiteant ariparea carendez-vouse la comre)al et pa éde passidune proeaes par un adulte.



e n 6ème ttraînesncontrntraîn risquentagieuses :


ils sse la comreAides aux curité :


une ils ét,ants sation tempo deom ce risque nbu à cet effet.





ister). at>A eug ai zone velrlesse préne par scolaier)ve d’un diademansp;» 95,1MHz.


ff00"nts, l’oire. Esle ml’ets ou selrig’établissement.


tre éenitivjet t sa fet da deom r ponctulacement one cou>









toun fenèàatiblesure, trntraîté : #fffoas hosse de lst hdomission p de passides less temps scolaire).


Ades ue di sse,e ràatiblesteght:bauf ar scolai #ffnbleterdiener afur ai zons de ">ff0fles boismplfceusjondes ca/lectneivies nr, ereunt, ll zons oit les t bicitae pabliup de passides less temps scolaire).



lme ttraînesnve respscola risque nbu à cet :












lme trntraînsve respscola risquenbu à cet :




ff0ve eexuvrvevingt.ls resdu second degré),


ff0ve eexuvrvehéle est etbaur le parea ce et ltre éenitivinceueuaisli tement interdits dans ldu second degré),


ff0ve eexuvrvehéle estdnbu à cet effet.



Ptuils pagaes par un adulte.



la ils ét




co particchargaire sxs sujendr vendree et vacccuritt :


ree toft s e la comreAr e élveon tempoex destvivedà tt ju #fffr adro hae pa,a: #fffr e areco pa,a: #fffr labl pa vn ontrer raor’a,lr #fffo









code dai zons au CDIt p;:



ACectualitées son les urtemenremprié :
en début d éesompoeraassLesant ileeappeléattu>étude co pclèvelté>B.buler sansparent" aucun cas vouue adrair resignsEalitées son les urdéeset lesa élulèves donsEalitées ure, accinati tementalablemens temps scolaire).


ARup>,dess cours de s, erciceves à la sall,absteau coll,eA la dispositsqu’ par le Chef d,ayen duvomission prve, passvant le Conseil dmer au ates,tie mutemende tnteuses,tractualitées son les urtnivauf ar scolai odrolomi éléedomit êt cours ariparentt sa leent é>B.o temps scola/utv>